Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE . CHOUETTE . MATELAS
Ealis

Numéro de dépôt :
4430719
Date de dépôt :
21/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2028
LE . CHOUETTE . MATELAS de Ealis

Présentation de la marque LE . CHOUETTE . MATELAS

Déposée par voie électronique le 21 février 2018 par Ealis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE . CHOUETTE . MATELAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-11 du 16 mars 2018.

Le déposant est Ealis domicilié(e) Zone industrielle la Saussaye Rue des genêts - 45590 - Saint Cyr en Val - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame MARINA TAÏB domicilié(e) 11 rue des Boeufs - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.

La marque LE . CHOUETTE . MATELAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4430719.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE . CHOUETTE . MATELAS arrivera à expiration en date du 21 février 2028.

Ealis a également déposé les autres marques suivantes : LES PHÉNOMÈNES , HBEDDING BY HOMIFAB , 7H05 , LES PHENOMENES , LE CONFORT MODERNE


Ealis - Zone industrielle la Saussaye Rue des genêts - 45590 - Saint Cyr en Val - France


Madame MARINA TAÏB - 11 rue des Boeufs - 13100 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Inscription le 10 février 2020 - Transmission totale de propriété n°779841 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-10

Inscription le 16 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°788960 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-06-16

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; portants pour vêtements ; patères non métalliques pour vêtements et chapeaux ; porte-chapeaux ; porte-serviettes (meubles) ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ; boîtes en matières plastiques ; porte-pots ; piedestaux pour pots à fleurs ; porte-revues ; porte-livres ; porte-parapluie ; paravents (meubles) ; bouton de porte non métallique ; coffres (meubles) ; caisses et coffres à jouets ; distributeur et dérouleurs muraux non métalliques de torchons et serviettes ; tringles à rideaux ; crochets et anneaux de rideaux ; bustes et mannequins pour tailleur ; mobiles décoratifs ; housses à vêtements ; accessoires intérieurs pour armoires ; bars (meubles) ; barrières de lits ; têtes de lits ; tableaux d'affichage ; rideaux de perles ou de bambou ; paniers non métalliques ; meubles d'intérieurs, de bureau et de jardin ; meubles d'extérieur ; lutrins de cuisine ; jardinières (meubles) ; tous matériels de literie (à l'exception du linge de lit) : matelas, lits, sommiers, encadrement de lits, pieds de lits, coussins, oreillers, traversins ; logements et lits pour animaux ; décorations de fête en matières plastiques ; dévidoirs non métalliques ; cadres d'affichage et de miroirs ; cadres pour photos ou images ; coussins de chaise ; crochets à rideaux ; boîtes de rangement non métalliques ; échelles non métalliques ; corbeilles non métalliques ; casiers à bouteille ; couffins ; boîtes aux lettres en bois ; escabeaux non métalliques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit et couvertures ; couettes ; cache-sommiers ; alèses ; ciels de berceaux ; couvre-lits ; draps-housses ; embrasses en matières textiles ; articles textiles de maison ; articles textiles d'ameublement ; étiquettes en matière textile ; housses de protection pour meubles ; linge de maison ; linge de lit ; couvertures de lit ; taie d'oreiller et de traversin tissus pour fauteuils, sièges ; linge de table non en papier ; chemins de table ; sets de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; boîtes en tissus ; rideaux et voilages (rideaux) ; portières (rideaux) ; rideaux de douche ; housses pour coussins ; housses de matelas ; jetés en matières textiles ; linge de cuisine ; mouchoirs en tissu ; tentures murales ;

Publicité notamment courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; promotion des ventes (pour des tiers) ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; décoration de vitrines ; démonstration de produits ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de ventes au détail et sur internet de meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art et de décoration en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; portants pour vêtements ; patères non métalliques pour vêtements et chapeaux ; porte-chapeaux ; porte-serviettes (meubles) ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ; boîtes en matières plastiques ; porte-pots ; piedestaux pour pots à fleurs ; porte-revues ; porte-livres ; porte-parapluie ; paravents (meubles) ; bouton de porte ; coffres (meubles) ; caisses et coffres à jouets ; distributeur et dérouleurs muraux non métalliques de torchons et serviettes ; tringles à rideaux ; crochets et anneaux de rideaux ; bustes et mannequins pour tailleur ; mobiles décoratifs ; housses à vêtements ; accessoires intérieurs pour armoires ; bars (meubles) ; barrières de lits ; têtes de lits ; tableaux d'affichage ; rideaux de perles ou de bambou ; paniers non métalliques ; meubles d'intérieurs, de bureau et de jardin ; meubles d'extérieur ; lutrins de cuisine ; jardinières (meubles) ; tous matériels de literie (à l'exception du linge de lit) : matelas, lits, sommiers, encadrement de lits, pieds de lits, coussins, oreillers, traversins ; logements et lits pour animaux ; décorations de fête en matières plastiques ; dévidoirs non métalliques ; cadres d'affichage et de miroirs ; cadres pour photos ou images ; coussins de chaise ; crochets à rideaux ; boîtes de rangement ; échelles non métalliques ; corbeilles non métalliques ; casiers à bouteille ; couffins ; boîtes aux lettres en bois ; escabeaux non métalliques ; services de ventes au détail et sur internet de tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit et couvertures ; couettes ; cache-sommiers ; alèses ; ciels de berceaux ; couvre-lits ; draps-housses ; embrasses en matières textiles ; articles textiles de maison ; articles textiles d'ameublement ; étiquettes en matière textile ; housses de protection pour meubles ; linge de maison ; linge de lit ; couvertures de lit ; taie d'oreiller et de traversin tissus pour fauteuils, sièges ; linge de table non en papier ; chemins de table ; sets de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; boîtes en tissus ; rideaux et voilages (rideaux) ; portières (rideaux) ; rideaux de douche ; housses pour coussins ; housses de matelas ; jetés en matières textiles ; linge de cuisine ; mouchoirs ; tentures murales.